1 – MENTIONS LEGALES

L’application MyCitroën (ci-après dénommée « l’application ») est éditée par la société Automobiles CITROËN, Société par Actions Simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 642 050 199 RCS Versailles, dont le siège social est situé 2-10 boulevard de l’Europe 78300 Poissy.

- Directeur de la publication : Alain DESCAT

- Responsable de l’Application : Audrey GRUNWALD

- Plateforme de téléchargement : Google Play et App Store.

L’application est disponible au téléchargement sur Google Play et l’App Store d’Apple. En commençant à télécharger l’application, vous acceptez qu'une fois le téléchargement effectué, vous ne pourrez pas changer d'avis et annuler le contrat. Toutefois, tel que mentionné dans la section 11 ci-dessous, vous pouvez cesser d'utiliser l’application et mettre fin au contrat formé avec nous à tout moment.
Nous acceptons de mettre l’application à votre disposition sous réserve que vous acceptiez les présentes conditions d'utilisation (désignées par les termes « licence de l’application » dans la licence de l’application).
Il est important que vous lisiez attentivement la licence de l’application avant de l’accepter. La licence de l’application vous fournit des informations sur nous, sur la façon dont nous pouvons modifier ou mettre un terme au contrat, sur ce que vous devez faire en cas de problème, et sur d’autres détails importants. Dès que vous aurez accepté la licence de l’application, un contrat sera formé entre vous et nous.
Nous vous conseillons d'imprimer un exemplaire de cette licence d’application pour votre information personnelle et pour pouvoir vous y référer ultérieurement.

2 – Conditions générales d’utilisation

2.1 - PREAMBULE

L’Application MyCitroën est une application mobile gratuite, compatible iOS 12 ou version ultérieure et Android 7 ou version ultérieure, destinée à l'information personnelle des Utilisateurs.
L’accès et l’utilisation de l’Application sont soumis aux conditions générales d’utilisation détaillées ci-après (ci-après les « Conditions Générales d’Utilisation ») ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès à l’Application impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’Utilisateur des dispositions des Conditions Générales d’Utilisation.

2.2 - UTILISATION DE L’APPLICATION

L’application est mise à votre disposition pour un usage personnel, en tant que consommateur, et ne doit pas être utilisée à des fins professionnelles. Elle est fournie à titre indicatif et informatif uniquement, et non à des fins d’enregistrement ou de connexion ; en effet, il existe toujours un risque de perte ou de corruption des données, et nous ne garantissons en aucun cas que les données que vous pourriez enregistrer à l'aide de cette application seront disponibles à tout moment.
Vous devez être âgé de 18 ans au moins pour utiliser l'application.
Vous ne devez utiliser l'application et ses fonctionnalités associées que pour vos propres trajets et véhicules.
L’application est fournie à titre indicatif et informatif uniquement, à savoir que les informations visent à vous fournir une estimation plutôt qu’une représentation exacte, eu égard à la nature du logiciel et à sa gratuité. Par conséquent, nous ne mettons pas à disposition cette application gratuite pour que vous l’utilisiez comme seul fondement lors d'une prise de décision, ni pour que vous décidiez d’exécuter ou non une action particulière. Eu égard à ces contraintes, vous devez donc faire appel à votre jugement et votre discernement personnels dans l'interprétation des informations fournies par l’application.
Vous verrez parfois des références à des applications, services, liens et contenus de tierces parties dans la licence de l’application. Nous ne sommes aucunement responsables de ces applications, services, liens et contenus de tierces parties. Vous devez donc consulter la documentation et les conditions d'utilisation de ces services et contenus d'applications de tierces parties et vérifier que ces tierces parties, leurs applications, leurs services et leurs contenus sont adaptés à votre utilisation. Nous n’offrons en effet aucune garantie ni ne faisons aucune recommandation en ce qui concerne ces tiers, leurs applications, services ou contenus, qui sont indépendants de nous.

2.3 - FRAIS

Nous mettons cette application à votre disposition gratuitement. Toutefois, veuillez noter que, lorsque vous utilisez l'application, votre opérateur mobile peut vous facturer des frais pour l'utilisation de données, de SMS ou de services vocaux.
Veuillez noter que certaines fonctionnalités de l’application utilisent des données mobiles (par exemple, les fonctionnalités impliquant des services de localisation, de GPS, d’e-mail, ou de transfert d'informations) et des services de SMS ou de téléphonie mobile. Cette utilisation peut entraîner une consommation de votre forfait de données, de SMS et de téléphonie ; en outre, si vous avez consommé l'intégralité de votre forfait, ou si vous ne disposez pas d'un forfait prépayé suffisant auprès de votre opérateur mobile, ce dernier vous appliquera des frais pour l’utilisation de l’application. Vous pouvez donc vous voir facturer des frais supplémentaires par votre opérateur mobile ; nous vous conseillons de vérifier la tarification de ce type de services mobiles auprès de votre opérateur. Votre opérateur mobile étant un tiers, sans aucun lien avec nous, nous ne sommes pas responsables des frais qu'il pourrait vous appliquer. Si vous ne souhaitez pas consommer votre forfait mobile ou encourir des frais supplémentaires de votre opérateur au titre de cette application, alors vous devez vous abstenir de l'utiliser.

2.4 - ACCES A L’APPLICATION

L’application est disponible au téléchargement sur Google Play et l’App Store d’Apple. Vous ne pourrez accéder à celle-ci qu’une fois téléchargée.
Pour profiter des fonctions de l’Application, l’Utilisateur doit au préalable créer un compte personnel en renseignant les champs obligatoires suivants : civilité, nom, prénom email, mot de passe.
Cependant, si l’Utilisateur a déjà créé un compte sur le site internet de la marque Citroën, il n’aura pas besoin de créer un nouveau compte sur l’Application. Il pourra en effet se connecter à l’Application en utilisant les mêmes identifiants et mot de passe que ceux utilisés pour se connecter sur le site internet de la marque Citroën.
Le code d'identification, le mot de passe ou toute autre information de l'Utilisateur sont aussi confidentiels. L'Utilisateur ne doit pas divulguer ou transférer les informations d'identification de ses comptes MyCitroën à un tiers. Tout accès à l'aide du mot de passe ou de l'adresse e-mail sera réputé effectué par l'Utilisateur sous sa responsabilité exclusive. Les identifiants de l'Utilisateur sont exclusivement destinés à lui permettre de se connecter uniquement à l'Application MyCitroën et au Site MyCitroën. L'Utilisateur ne peut donc pas communiquer les informations d'identification de son compte MyCitroën à un tiers afin d'utiliser les Services via une autre application et/ou un autre site Web.
L'utilisateur ne doit pas utiliser les services sur tout autre site Web ou environnement informatique en réseau sans le consentement écrit préalable de la marque Citroën.
Si l'utilisateur sait ou soupçonne que quelqu'un d'autre que lui connaît son code d'identification d'utilisateur ou son mot de passe, l'utilisateur doit informer rapidement la marque Citroën à via la rubrique « Contact et Assistance ».
La société Automobile CITROËN a le droit de désactiver tout code d'identification d'utilisateur ou mot de passe ou de suspendre l'accès de l'utilisateur à l'application MyCitroën si l'utilisateur n'a pas respecté l'une des dispositions des conditions d'utilisation et/ou en cas de suspicion d’activité anormale et/ou mauvaise utilisation du compte de l'Utilisateur.
Après l’activation de son compte, l’Utilisateur pourra accéder au contenu de l’Application
Si l’Utilisateur utilise l’Application en se servant d’un véhicule, ce dernier devra être un véhicule de marque Citroën techniquement éligible, équipé le cas échéant d’un écran tactile compatible (ci-après désigné le « Véhicule »).
Sous réserve d’éligibilité des Véhicules associés à son compte personnel, l’Utilisateur pourra appairer son Smartphone à son Véhicule ainsi enregistré et bénéficier des fonctions de remontée de données du Véhicule vers l’Application.
Pour assurer le fonctionnement de certaines fonctionnalités, l’Utilisateur devra s’assurer avant le démarrage du Véhicule, que le mode Bluetooth de son Smartphone est bien activé.
En dehors du mode Bluetooth, l’Application pourra également fonctionner avec le service Connect Pack si l’Utilisateur a souscrit un contrat.
Si l’Utilisateur utilise l’Application sans se servir d’un véhicule, il aura un accès limité au contenu de l’Application et seules certaines des fonctionnalités décrites ci-dessus seront accessibles (accès à son profil, aux offres du réseau, à l’univers de marque, à la recherche de la concession la plus proche, à l’entretien de son véhicule et à la fonction de position du VH, à la documentation de son véhicule et à la consultation de contrat).
Pour les Véhicules qui sont éligibles, certains services de contrôle à distance du Véhicule (décrites dans la section 3 ci-après) utilisables à partir d’un smartphone peuvent nécessiter d’effectuer un parcours d’association entre le Véhicule et le compte personnel de l’Utilisateur. Les détails et conditions de ce parcours d’association sont disponibles sur https://services-store.citroen.fr/sites/citroen/files/CGU_Parcours_d_Association_AC_FR.pdf
Il est précisé que le niveau d’identification de l’Utilisateur pour ce parcours d’association peut varier en fonction notamment des services.
L’Utilisateur pourra à tout moment depuis le menu utilisateur, se désinscrire du compte MyCitroën. La désinscription entraîne une suppression des données stockées dans l'application MyCitroën. Les contrats que vous avez souscrits ainsi que les données associées resteront quant à eux actifs.

3 ° INFORMATIONS RELATIVES AU CONTENU DE L’APPLICATION

L’Application permet de remonter des informations du Véhicule vers les Smartphones compatibles iOS 12 ou version ultérieure et Androïd 7 ou version ultérieure, afin de proposer selon l’éligibilité du Véhicule, les fonctionnalités suivantes :

• Gestion multi véhicules : l’Utilisateur peut visualiser des données (kilométrage, autonomie, carburant, prochaine échéance entretien du Véhicule, dernière position GPS connue et/ou adresse de la destination finale du conducteur (lorsque le Véhicule est équipé d’un système de navigation Bluetooth ou via le service Connect Pack si l’Utilisateur a souscrit au préalable à ce service), issues des différents Véhicules enregistrés dans son compte. L’Utilisateur a la possibilité de supprimer un Véhicule de son compte.
  La remontée des données précitées nécessite l’appairage du Smartphone de l’Utilisateur, en mode Bluetooth, au Véhicule ou via le service Connect Pack si l’Utilisateur a souscrit au préalable à ce service.
  
  • Position du véhicule: les dernières coordonnées GPS du Véhicule ainsi que la date et l’heure auxquelles la position du Véhicule a été récupérée sont remontées vers le Smartphone au moment où l’Utilisateur coupe le contact du Véhicule sous réserve que la fonction Bluetooth de son Smartphone soit bien activée. Si l’Utilisateur souhaite utiliser la fonction « Position du Véhicule », les coordonnées GPS de son Véhicule seront transmises à l’application de navigation installée sur le Smartphone de l’Utilisateur, lui permettant ainsi de retrouver, en mode piéton, l’endroit précis où son Véhicule se situe au moment de l’utilisation de la fonction. Si l’Utilisateur a souscrit à un service Connect Pack, la position du Véhicule se met à jour instantanément si celui-ci rafraichit ses données. Cette action peut consommer du forfait transmission de données (data). Selon les dispositions du contrat conclu par l’Utilisateur avec son opérateur de téléphonie mobile, des frais supplémentaires peuvent lui être facturés. L’Utilisateur doit se renseigner à ce sujet auprès de son opérateur de téléphonie mobile.

La fonctionnalité « Position du véhicule » ne peut fonctionner que si l’Application est installée, initialisée et le Smartphone connecté en mode Bluetooth ou via le service Connect Pack si l’Utilisateur a souscrit au préalable à ce contrat.
Pour les véhicules non équipés d’un écran tactile, l’Utilisateur peut sauvegarder lui-même la position GPS issue de son Smartphone afin de sauvegarder la position de son Véhicule à la fin de son trajet. Pour cela, l’Utilisateur doit appuyer sur la fonction « enregistrer ma position » de l’Application.

Pour le Véhicule électrique AMI, équipé du boîtier connecté DAT@AMI, la position du Véhicule est issue des coordonnées GPS du Smartphone et remontée vers le Smartphone à la fin du trajet. L’Utilisateur peut également sauvegarder lui-même la position GPS issue de son Smartphone

• 
  Partager ma position : l’Utilisateur a la possibilité de partager les coordonnées GPS de son Smartphone en cliquant sur la rubrique « Partager ma position » de l’Application. L’Application lui propose alors de choisir l’application de son Smartphone avec laquelle il souhaite partager ses coordonnées GPS. Il a ainsi le choix de les envoyer par sms, email ou au moyen d’un message envoyé via l’application mobile du réseau social installée sur son Smartphone.
• 
  Préparer mon itinéraire : la fonctionnalité « Préparer mon itinéraire » permet à l'Utilisateur de préparer son trajet depuis l’Application et d'envoyer sa destination vers l'écran tactile de son Véhicule. Pour utiliser cette fonctionnalité, l’Utilisateur doit tout d’abord renseigner les coordonnées GPS du Véhicule en cliquant sur « Position du véhicule ». Il doit ensuite appairer son Smartphone, en mode Bluetooth, au Véhicule. Les coordonnées GPS sont alors directement envoyées sur l’écran tactile du Véhicule qui se met automatiquement à jour.
  Cette fonctionnalité n’est disponible que pour les Véhicules disposant d’un écran tactile NAC Wave3, NAC Wave 4 ou AIO NAC Wave2. Si l'Utilisateur souhaite utiliser la fonction "Préparer mon parcours", les coordonnées GPS du Véhicule doivent au préalable être saisies en cliquant sur le bouton "Positionner mon véhicule". Lorsque les coordonnées GPS du parcours sont saisies sur le Smartphone puis transmises, elles s'affichent sur le système de navigation de l'Utilisateur dès qu'il couple son téléphone au véhicule en bluetooth*.

* Le partage de données et la localisation du véhicule doivent être autorisés dans les paramètres de l'écran tactile.

 

« En outre, le « planificateur de trajet EV » est une fonctionnalité des services de navigation décrite plus en détail ci-dessous pour les véhicules électriques à batterie (BEV) éligibles (le cas échéant) et sera inclus à condition que le client ait souscrit aux services de navigation concernés. Ces services de navigation comprennent les suivants : NAVCO pour NAV, IVIR1, IVIR2). "Prepare my Route EV trip planner est une fonction avec la fonctionnalité suivante : lorsqu'un client entre dans la destination souhaitée et qu'il se trouve en dehors de la plage de batterie du véhicule électrique disponible, la fonction EV Trip Planner affiche un itinéraire suggéré indiquant où s'arrêter et recharger avant la destination souhaitée, et des informations supplémentaires sur le voyage. Pour ce faire, le client doit renseigner les informations suivantes : destination, état de charge souhaité de la batterie (SOC) à l'arrivée, SOC initial de la batterie au point de départ, préférences de prise de charge de la batterie. Selon le mode de confidentialité défini à bord, le point de départ de l'itinéraire correspondra à l'emplacement réel du client (tel que déterminé par la fonction de géolocalisation des services de navigation). Si le mode de confidentialité à bord est défini de manière à ce qu'aucune information de géolocalisation du client ne soit partagée, cet aspect de la fonctionnalité ne fonctionnera pas et le client devra saisir manuellement le point de départ de la destination souhaitée. Ce service est fourni par l'intermédiaire de notre fournisseur tiers, TomTom, et les informations fournies par le client ou, si le paramètre du mode de confidentialité le permet, les données de géolocalisation, sont ensuite partagées avec TomTom afin de fournir ce service. La partie planificateur de voyage EV de Préparer mon voyage aura également les fonctionnalités suivantes :

 

• 
  Enregistrer ma destination : lorsque l’Utilisateur a renseigné son trajet via la fonctionnalité “Préparer mon itinéraire”, il peut à tout moment enregistrer les coordonnées GPS de sa destination en cliquant sur la rubrique « Enregistrer ma destination ». L’Utilisateur peut enregistrer jusqu’à quatre destinations favorites.
• Partager ma destination : lorsque l’Utilisateur a renseigné son trajet via la fonction “Préparer mon itinéraire”, il peut partager les coordonnées GPS de sa destination en cliquant sur le bouton « Partager ma destination ». L’Application lui propose alors de choisir l’application de son Smartphone avec laquelle il souhaite partager les coordonnées GPS de sa destination. Il a ainsi le choix de les envoyer par sms, email ou au moyen d’un message envoyé via l’application mobile du réseau social installée sur son Smartphone.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les services de navigation dont le programme Préparer mon voyage fait partie pour les véhicules éligibles, veuillez consulter les conditions générales des services de navigation: https://services-store.citroen.co.uk/sites/citroen/files/2021-04/Global_Master_NAVCO_Speedcams_vPCD_FR_210304_V03_3.pdf

 

• 
  Terminer mon itinéraire : Les coordonnées GPS de la destination finale de l’Utilisateur renseignée dans le système de navigation de son Véhicule sont remontées vers le Smartphone au moment où l’Utilisateur coupe le contact sous réserve que la fonction Bluetooth de son Smartphone soit bien activée. Si l’Utilisateur souhaite utiliser la fonctionnalité « Terminer mon itinéraire », les coordonnées GPS de sa destination finale seront transmises à l’application de navigation installée sur le Smartphone de l’Utilisateur et choisie par ce dernier, lui permettant ainsi de s’y rendre en mode piéton. Cette action peut consommer du forfait transmission de données (data). Selon les dispositions du contrat conclu par l’Utilisateur avec son opérateur de téléphonie mobile, des frais supplémentaires peuvent lui être facturés. L’Utilisateur doit se renseigner à ce sujet auprès de son opérateur de téléphonie mobile.

La fonctionnalité « Terminer mon itinéraire » ne peut fonctionner que si l’Application est installée, initialisée et le Smartphone connecté en mode Bluetooth. Par ailleurs, cette fonctionnalité n’est disponible que si le Véhicule est équipé d’un écran tactile.
• Advisor Produit : L’Utilisateur a la possibilité de déposer un avis et une note sur son Véhicule via le formulaire de dépôt d’avis accessible en cliquant sur la carte « Advisor » depuis la page d’accueil.
• Alertes Véhicule : La détection d’anomalies sur les éléments du Véhicule désignés ci-après déclenche, une fois le trajet terminé, une alerte sur l’Application. Il s’agit d’alertes liées à l’utilisation et/ou l’entretien du Véhicule (par exemple état des organes, niveau de fluide, kilométrage).
Ces alertes sont fournies à titre seulement indicatif. Leur existence ne dispense pas l’Utilisateur du Véhicule :
• de respecter les prescriptions figurant dans le carnet d’entretien du Véhicule ;
• de prêter attention au kilométrage apparaissant au compteur du Véhicule, à l’écoulement du temps, aux alertes apparaissant sur le tableau de bord du Véhicule, au niveau des liquides, à l’état du Véhicule et à tout autre indice de panne ou de problème technique, et d’en tirer toutes les conséquences appropriées et notamment de faire réaliser les interventions techniques nécessaires.

• Recherche de la concession la plus proche : l’Utilisateur peut rechercher les coordonnées de la concession la plus proche par rapport à la position GPS de son Smartphone. Pour ce faire, la position GPS du Smartphone est transmise à l’Application. L’Utilisateur visualise sur une carte les concessions autour de lui et peut en enregistrer une en tant que « concession préférée ». L’Utilisateur peut également rechercher les coordonnées de sa concession en rentrant une adresse via la barre de recherche d’adresse.
  Par ailleurs, l’Utilisateur pourra, à partir de la fiche contact de la concession, envoyer les coordonnées GPS de la concession à une application de navigation de son Smartphone ou appeler la concession lorsque le numéro de téléphone est disponible.
  L’Utilisateur peut également filtrer les résultats de sa recherche en fonction des services proposés par les concessions
  Il peut également déposer et consulter les évaluations, avis des clients de la concession (voir modalités sur le site Citroën Advisor).
  • Plateforme assistance : En cliquant sur le bouton « Centre d’appel » de l’Application, l’Utilisateur peut lancer un appel vers le 0800 05 24 24 vers la plateforme Citroën Assistance XL. L’Assistance Citroën XL couvre les véhicules Citroën de moins de 7 ans, sauf ambulances et taxis. Sont couverts accidents et pannes, sauf batterie et pannes couvertes par l’assistance de la garantie constructeur Citroën ou d’un contrat de service Citroën (constructeur ou réseau Citroën). L’Assistance Citroën XL comporte des prestations de dépannage et/ou remorquage et éventuellement des prestations complémentaires de véhicule de remplacement, de transport ou d’hébergement. Voir autres conditions et modalités sur citroen.fr.
  Pour le Véhicule électrique AMI, en cliquant sur le bouton « SOS » de l’Application, l’Utilisateur peut aussi lancer un appel d’urgence via son Smartphone vers le numéro 05 49348361. Le centre d’appel, disponible 24h/24 et 7j/7 dans votre langue depuis l’étranger également, sollicite les secours appropriés pour les témoins et les victimes d’une situation critique.
  
  • Contact de la marque : En cliquant sur le bouton « Contact & Assistance » depuis l’onglet d’Accueil, l’Utilisateur a la possibilité depuis la rubrique « Contacter la marque » d’appeler le service client ou de soumettre une demande en ligne pour toutes questions relatives à la marque. Afin de mieux qualifier les questions relatives à sa demande, l’Utilisateur a la possibilité de joindre des pièces, notamment le journal des évènements de l’Application, les données des trajets qui sont remontées si ce service a été activé par l’Utilisateur.
  • Prise de rendez-vous : En cliquant sur le bouton « Prendre RDV » de l’Application, l’Utilisateur est redirigé vers un formulaire lui permettant de faire une demande de rendez-vous avec un concessionnaire. L’Utilisateur choisit une concession sur la carte. En fonction de ses besoins, il sélectionne la (ou les) intervention(s) qu’il souhaite faire. Un récapitulatif de la demande de rendez-vous avec la liste des interventions sélectionnées, le prix (si disponible), la date du rendez-vous souhaitée est accessible à l’Utilisateur et modifiable dans l’Application depuis l’onglet d’Accueil et l’onglet Entretien. La confirmation de la demande du rendez-vous est adressée par email à l’Utilisateur
  • Prise de rendez-vous pour le Véhicule AMI dans un atelier Euro Repar Car Services : En cliquant sur le bouton « Prendre RDV » de l’Application, l’Utilisateur est redirigé vers le site web externe Euro Repar Car Services pour faire une demande de rendez-vous. La confirmation de la demande du rendez-vous est adressée par email à l’Utilisateur.
  • Devis : En cliquant sur le bouton « Devis » de l’Application, l’Utilisateur est redirigé vers un formulaire lui permettant d’estimer le coût d’une prestation (exemple : révision) parmi celles disponibles dans la concession sélectionnée.
  En fonction de ses besoins, il sélectionne la (ou les) intervention(s) qu’il souhaite faire. Un récapitulatif du devis (avec la liste des interventions sélectionnées et son prix), est accessible à l’Utilisateur dans l’Application depuis l’onglet Entretien. L’Utilisateur a la possibilité, lorsqu’il fait un devis de prendre immédiatement un rendez-vous chez un concessionnaire (cf « Prise de rendez-vous »).
  • Aide en vidéo: En cliquant sur le bouton « Documentation » dans la page Véhicule, l’Utilisateur pourra, selon son Véhicule, accéder à des vidéos correspondantes au fonctionnement de son Véhicule en appuyant sur le bouton « aide en vidéo ».
  • Entretien :
  Quand l’Utilisateur n’a pas souscrit au service de maintenance E-book :
  En cliquant sur l’onglet « Entretien » de l’Application, l’Utilisateur a la possibilité de consulter une estimation des entretiens (date et kilométrage) et des contrôles techniques (date) du Véhicule réalisés ou à venir. Les entretiens à venir sont estimés en fonction de la date de début de la garantie constructeur Citroën et du kilométrage du Véhicule. Le détail des interventions à réaliser pour chaque entretien et contrôle technique est donné à titre indicatif. L’entretien est basé sur l’entretien théorique du Véhicule de l’Utilisateur et le contrôle technique est basé sur une date théorique (4 ans pour la première fois puis tous les 2 ans). L’Utilisateur a également la possibilité de déclarer des entretiens ou contrôles techniques réalisés en indiquant un kilométrage et une date. L’Utilisateur peut également saisir le coût relatif à un entretien ou à un contrôle technique déclaré et laisser un commentaire sur la prestation réalisée par le concessionnaire. Un prix indicatif pourra être affiché pour la prestation d’entretien selon ce que propose la concession. En fonction des éléments qu’il aura ainsi déclarés, une nouvelle estimation des entretiens et contrôles techniques (non déclarés) sera calculée. L’Utilisateur pourra à tout moment modifier (date et kilométrage) ou annuler sa déclaration.

Quand l’Utilisateur a souscrit au service de maintenance E-book :
En cliquant sur l’onglet « Entretien » de l’Application, l’Utilisateur peut consulter, dans la rubrique « Entretien à faire », les entretiens qui doivent être réalisés et dans la rubrique « Entretiens réalisés », les entretiens effectués qu’il a déclarés manuellement ou déclarés par un réparateur agréé ou un réparateur disposant de la solution proposée par Citroën liée au service de maintenance E-book. L’Utilisateur pourra à tout moment modifier ou supprimer la déclaration qu’il a entré manuellement mais il ne pourra pas modifier ou supprimer la déclaration entrée par un réparateur.
Pour obtenir les informations relatives à la souscription au service de maintenance E-book, l’Utilisateur doit se reporter au paragraphe « Service de maintenance E-book » ci-dessous.
En fonction des éléments qu’il aura ainsi déclarés, une nouvelle estimation des entretiens (non déclarés) sera calculée. L’Utilisateur pourra à tout moment modifier (date et kilométrage) ou annuler sa déclaration. Enfin, en cliquant sur l’onglet « Entretien » de l’Application, l’Utilisateur aura la possibilité de consulter une estimation de la date des contrôles techniques du Véhicule réalisés ou à venir. Le détail des interventions à réaliser pour chaque contrôle technique est donné à titre indicatif. Il est basé sur une date théorique (4 ans pour la 1ère fois, puis tous les 2 ans). L’Utilisateur aura également la possibilité de déclarer un contrôle technique réalisé en indiquant un kilométrage et une date. L’Utilisateur pourra également saisir le coût relatif à un Contrôle Technique déclaré et laisser un commentaire sur la prestation de contrôle technique réalisé par le concessionnaire. En fonction des éléments qu’il aura ainsi déclarés, une nouvelle estimation des entretiens (non déclarés) sera calculée.
• Conduite : l’onglet « Conduite » apparaît lorsque le Véhicule est éligible aux services connectés et permet de remonter les données de trajets effectués par le Véhicule de l’Utilisateur par Bluetooth ou par réseau téléphonique. Les trajets effectués comportent une date avec les heures de départ et d’arrivée, la durée du trajet, la consommation de carburant (l/100), la distance parcourue, la vitesse moyenne, le kilométrage du véhicule et le coût si le prix du carburant est renseigné par l’Utilisateur. La page de l’onglet « Conduite » permet d’afficher la durée, la distance, la consommation moyenne et le coût du carburant (si renseigné par l’Utilisateur) en fonction de tous les trajets sélectionnés (par période). L’Utilisateur a la possibilité de visualiser ses données de conduite sur un graphique en fonction de la période sélectionnée.
Si l’Utilisateur a un service connecté avec GPS comportant une navigation, le détail du trajet sera agrémenté avec l’adresse de départ et d’arrivée, ainsi que la carte avec le point de départ et d’arrivée. L’Utilisateur a la possibilité de catégoriser ses trajets effectués (travail, loisir etc.). Il peut créer et ajouter ses catégories, les activer ou les désactiver et les affecter par trajets. L’Utilisateur visualise ses trajets dans une liste et peut les filtrer par période ou choisir une période. Si l’Utilisateur a souscrit au service Connect Pack Mapping ou Tracking , il pourra visualiser sur la carte le tracé de son itinéraire entre le point A et le point B à l’issue de son trajet.
Une notification est envoyée à l’Utilisateur à chaque fois qu’un nouveau trajet provenant du Véhicule connecté en mode Bluetooth s’affiche dans l’Application, permettant de lui confirmer que le transfert des données de conduite vers l’Application a été réalisé.
Il est possible que des trajets remontent en erreur par Bluetooth ou par réseau téléphonique. Ces trajets seront affichés pour information dans la liste de trajets de l’Utilisateur mais ils ne seront pas pris en compte dans le calcul des statistiques.
• Regroupement des trajets : L’Utilisateur a la possibilité de regrouper un ou plusieurs trajets qu’il a effectués en le/les sélectionnant dans la liste des trajets puis en cliquant sur l’icône « regroupement de trajets ». Cette fonctionnalité permet à l’Utilisateur d’obtenir, une fois les trajets regroupés, la synthèse de ceux-ci (par exemple, le total de la distance parcourue pour l’ensemble des trajets).
• Gestion des trajets: En cliquant sur le bouton « Données de conduite » de l’Application, l’Utilisateur aura la possibilité de retrouver ses données de conduite sur un autre smartphone en exportant les données vers un autre smartphone compatible ayant l’application My Citroën installée.
• Export des trajets: En cliquant sur le bouton « Exporter vos trajets » de l’Application, l’Utilisateur aura la possibilité d’exporter ses données de conduite et de les ouvrir dans une application ou logiciel compatible au format.csv afin de visualiser ses données.
• Univers de marque : En cliquant sur le bouton « Univers de marque » de l’Application, l’Utilisateur accède à des informations relatives à la marque Citroën (articles de presse et autre). Si l’Utilisateur souhaite en savoir plus, il peut être redirigé vers un site externe pour visualiser l’article dans son intégralité.
• Mon compte : En cliquant sur son nom depuis le menu utilisateur de l’Application, ce dernier pourra accéder à la page « mon compte » et modifier les données de son compte (nom, prénom, email, téléphone, adresse). Depuis cette page, il pourra également changer son mot de passe en cliquant sur le bouton « Modifier votre mot de passe ». Il lui est demandé de rentrer 2 fois son nouveau mot de passe puis de valider. Une confirmation que le mot de passe a bien été modifié s’affiche alors.

• Campagne de rappel : Depuis la page « mon compte », l’Utilisateur peut vérifier si son véhicule est concerné par une Campagne de Sécurité ou de Mise au Point en cliquant sur « Mes campagnes de rappel ». La présence d’une campagne non réalisée suppose que l’Utilisateur prenne rapidement rendez-vous avec un Réparateur Agréé de la Marque pour faire remettre son véhicule en conformité. Les coûts afférents à cette remise en conformité sont pris en charge par le Constructeur.
  • Offres : En cliquant sur le bouton « Mes Offres » de l’Application, l’Utilisateur accède aux offres de la marque Citroën et du réseau Citroën.
  • Contrat de service : En cliquant dans l’onglet « Véhicule », l’Utilisateur visualise les contrats de services auxquels il a souscrit. Il accède également au détail de son contrat ainsi qu’aux dates de début et de fin.
  • Mise à jour de l’écran tactile : Depuis l’onglet « Véhicule » en cliquant sur « Mise à jour système », l’Application permet de mettre à jour le service de cartographie et/ou la version du logiciel de l’écran tactile du véhicule si le Véhicule de l’Utilisateur le permet via les pages « Mises à jour de la cartographie » et/ou « Mise à jour du logiciel ».
  • Documentation Véhicule : En cliquant sur la carte « Documentation Véhicule », l’Utilisateur peut accéder à la documentation relative à son Véhicule. Selon l'éligibilité de votre véhicule, vous pourrez potentiellement télécharger un guide d'utilisation numérisé et à portée de main. En cas de non-éligibilité, vous aurez tout de même droit à un descriptif détaillé des voyants du tableau de bord.
  • Services connectés : en cliquant dans l’onglet « Véhicule », puis sur le bouton « Services connectés », l’Utilisateur éligible au service Bluetooth pourra visualiser les fonctions de l’Application auxquelles il aura accès en activant les services Bluetooth (trajets, alertes etc.).
  Si l’Utilisateur a souscrit au service Connect Pack, il pourra également, après la saisie de son code de sécurité, visualiser les détails de son contrat de services connectés (date de début et de fin du contrat et données du Véhicule).
  • Services de navigation: en cliquant dans l’onglet « Véhicule », puis sur le bouton « Services connectés », l’Utilisateur visualise les services de navigation auquel il est éligible.
  L’Application permet à l’Utilisateur d’accéder à l’e-boutique pour se renseigner et souscrire à un service de navigation. S’il y a souscrit, il pourra visualiser le détail de son contrat, (date de début et de fin). L’Utilisateur a également la possibilité, via l’eboutique, de souscrire à une offre complémentaire ou renouveler son contrat.
• Services de téléservice/télémaintenance : en cliquant dans l’onglet « Véhicule », puis sur le bouton « Services connectés » l’Utilisateur visualise les services de téléservice/télémaintenance auquel il est éligible. L’Application permet à l’Utilisateur d’accéder à l’e-boutique pour se renseigner et souscrire à un service de télé-service/télémaintenance.
  Si l'Utilisateur est éligible et a souscrit au téléservice / télémaintenance, et sous réserve qu'il ait activé l'envoi d'alertes de notification dans les paramètres de son appareil, l'Utilisateur peut recevoir une notification sur son mobile pour chaque nouvelle alerte de sécurité ou de maintenance. En cliquant sur la notification, l'Utilisateur est directement redirigé vers le détail de l'alerte concernée où il peut :
  • prendre rendez-vous avec un réparateur agréé pour résoudre l’anomalie
  • demander un devis
  • appeler un point de vente
  • ignorer la notification
  L'Utilisateur peut retrouver tout l'historique de ses notifications d'alertes dans la rubrique « Mes notifications » accessible dans son espace personnel de l'Application.
  Dans la section « Mes notifications », l'Utilisateur peut retrouver la liste des nouvelles alertes reçues depuis sa dernière visite sur MyCitroën dans une section de l'écran et la liste des alertes précédentes reçues dans l'autre section de l'écran. Les alertes non lues apparaitront avec un point bleu qui ne disparaîtra que lorsque l'Utilisateur aura lu les détails de l'alerte.
  Les alertes concernent tous les véhicules de l'Utilisateur configurés dans MyCitroën et elles peuvent être filtrées par type (maintenance, sécurité, non lu ou tous).
  Le nombre de nouvelles alertes non lues depuis la dernière visite de l'Utilisateur sur MyCitroën sera affiché sur l'icône de son espace personnel en haut à droite de l'en-tête de MyCitroën.
• Service de maintenance E-book :
  en cliquant sur l’onglet « Véhicule » puis sur le bouton « Services» l’Utilisateur visualise le service de maintenance E-book auquel il peut souscrire. Le service de maintenance E-book permet à l’Utilisateur de visualiser dans l’Application le détail de son contrat ainsi que l’historique des opérations d’entretien et de réparation qu’il a fait réaliser chez un réparateur agrée ou tout autre réparateur disposant de la solution proposée par Citroën liée à ce service.
  Pour souscrire au service, l’Utilisateur devra se rendre préalablement chez un concessionnaire de la Marque qui l’activera après avoir vérifié que l’Utilisateur est bien le propriétaire du Véhicule. Après activation, l’Utilisateur peut via l’Application souscrire au service maintenance E-book et ainsi y accéder.
  Pour souscrire au service, l’Utilisateur devra se rendre préalablement chez un concessionnaire de la Marque qui l’activera après avoir vérifié que l’Utilisateur est bien le propriétaire du Véhicule. Après activation, l’Utilisateur peut via l’Application souscrire au service maintenance E-book et ainsi y accéder.
  • Véhicule électriques : Pour les véhicules électriques éligibles à l’option pré- conditionnement thermique, l’Utilisateur aura la possibilité de régler à distance son chauffage ou sa climatisation et de choisir son niveau d’intensité depuis le bouton « Gestion Batterie et Climatisation » sur la page d’accueil. L’Utilisateur pourra également visualiser l’état de sa batterie.
• Véhicule électriques AMI : Dans l’Application, l’Utilisateur peut accéder aux fonctionnalités spécifiques pour le véhicule AMI, disponibles dans la page d’Accueil
  • Services My AMI : en cliquant sur le bouton « Services My AMI », l’Utilisateur accède aux services disponibles pour le Véhicule AMI. Pour la localisation des bornes de rechargement publiques et le paiement de la recharge du Véhicule AMI, l’Utilisateur est redirigé sur l’Application mobile Free2Move Services.
  • Entretien My AMI : en cliquant sur le bouton « Entretien My AMI », l’Utilisateur accède à des informations sur l’entretien du Véhicule AMI. L’Utilisateur est redirigé sur le site web Mister-Auto pour l’achat des pièces de rechange.
  • Boutique My AMI : en cliquant sur le bouton « Boutique My AMI », l’Utilisateur accède à des informations sur les accessoires pour le Véhicule AMI. L’Utilisateur est redirigé sur le site web Mister-Auto pour l’achat des accessoires.
  • MY AMI PLAY : en cliquant sur le bouton « MY AMI PLAY », l’Utilisateur accède à la fonctionnalité « MY AMI PLAY » qui lui permet d’utiliser des services tels que Navigation, Media, Téléphone et Radio. Cette fonctionnalité est utilisable uniquement via l’accessoire CITROËN SWITCH que l’Utilisateur peut acheter notamment sur le site web Mister-Auto. L’Utilisateur s’engage à respecter à tout moment le code de la route et la réglementation locale en vigueur. Il doit rester vigilant et garder son attention uniquement sur la circulation. L’utilisation de cette fonctionnalité s’effectue sous la seule et entière responsabilité de l’Utilisateur. Ni Automobiles Citroen ni aucune entité du même groupe qu’Automobiles Citroen ne peuvent être tenues responsables de tout dommage, quel qu’il soit, résultant de l’utilisation de cette fonctionnalité et d’un smartphone. L’Utilisateur est informé que cette fonctionnalité permet d’accéder à des applications développées par des tierces parties déjà installées par l’Utilisateur sur son smartphone. L’Utilisateur reconnait que ces applications sont totalement indépendantes et que ni Automobiles Citroen ni aucune entité du même groupe qu’Automobiles Citroen ne peuvent être tenues responsables ni de l’accès à ces applications, ni de leur usage, ni de leur contenu, ni de leur fonctionnement, ni encore de leur interruption ou suppression.
  Pour les smartphones Android et iOS, compatibles Bluetooth 4.0 (Bluetooth Low Energy) ou version ultérieure, l’Utilisateur aura la possibilité de remonter les informations du Véhicule suivantes vers le Smartphone via le Bluetooth, grâce au boîtier connecté DAT@AMI:
  • Niveau de charge
  • Autonomie restante
  • Temps restant pour le chargement complet de la batterie
  • Kilométrage
  • Alertes Véhicule
  Les informations seront remontées à chaque connexion au Véhicule, au début et à la fin du trajet, et au lancement de chargement de la batterie.
  Services pour les Véhicules électriques et hybrides compatibles, dans la mesure où l’Utilisateur a souscrit au Service correspondant:
  • Service E Commande à distance : l’Application permet à l’Utilisateur, à partir de son smartphone, depuis la page d’Accueil, de:
  o rester informé et de consulter l'état de charge et/ou l'autonomie restante de la batterie,
  o programmer et/ou lancer à distance :
  § la charge de la batterie
  § le système de climatisation ou de chauffage du Véhicule
  L’utilisation de ces fonctionnalités est conditionnée à l’activation du service via l’Application, nécessitant l’acceptation préalable des conditions générales d’utilisation du service (disponibles à l’url https://services-store.citroen.fr/sites/citroen/files/CGU_Parcours_d_Association_AC_FR.pdf
  Le service Mobility Pass est un service fourni par Credipar réservé aux clients détenteurs d'un véhicule électrique Peugeot / Citroën ayant souscrit à l’option Mobility Pass dans le cadre d’une LOA, d’un crédit-bail ou d’une LLD. Il permet de bénéficier d’un compte de points Mobility Pass utilisable pour la location d’un véhicule sur l’ensemble du site Free2Move Rent ainsi que d’une remise sur le tarif de location en vigueur des Licenciés Free2Move Rent.
  Si le VIN du véhicule inscrit dans My Marque est celui d’un véhicule électrique, l’e-mail utilisateur et le VIN du véhicule sont envoyés à Credipar via une requête électronique afin de vérifier si l’option Mobility Pass a été souscrite ou non.
  Si l’option Mobility Pass a effectivement été souscrite auprès de Credipar, un bouton « Mobility Pass » s’affiche dans l’onglet « Véhicule » de l’Application. En cliquant sur ce bouton, l’utilisateur visualise le solde et la date limite d’utilisation de son compte de points Mobility Pass. Un clic sur le bouton « Louez un véhicule » permet d’accéder au site Free2Move Rent sur lequel le crédit de points du Mobility Pass est utilisable.
• Notifications: Certaines fonctions de l’Application sont susceptibles de déclencher des notifications. Ainsi, une détection d’un entretien technique du Véhicule à faire dans un délai inférieur de 30 jours déclenche une notification « entretien à faire dans moins de 30 jours ». Dans le cas d’un Véhicule récent, une notification sera adressée à l’Utilisateur l’invitant à mettre à jour sa rubrique entretien. De même, une jauge détectant un faible niveau de carburant du Véhicule déclenche une notification « carburant faible ». Enfin, une notification « mise à jour du prix du carburant » permet à l’Utilisateur de renseigner le coût de son carburant au litre afin de suivre ses dépenses. L’Utilisateur aura la possibilité d’activer ou de désactiver les notifications depuis les paramètres de l’Application à partir de son profil.
• Notifications commerciales : Des notifications commerciales peuvent être envoyées à l’Utilisateur. L’Utilisateur aura la possibilité de les activer ou les désactiver depuis les paramètres de l’Application à partir de son profil
  • Suivi de Commande: Un Utilisateur ayant commandé un Véhicule de la marque (préciser la marque) dans une concession et n’ayant pas eu sa livraison pourra suivre le statut de sa commande depuis le bouton « Suivi de Commande » sur la page d’accueil de l’application. Lorsque son Véhicule est livré dans sa concession, le statut et le bouton suivi de commande disparaitront automatiquement.
  • Choix des unités: L’Utilisateur aura la possibilité de changer des unités de distance, de coût, de consommation depuis les paramètres de l’Application.
• Choix d’un pays/langue: L’Utilisateur pourra choisir un pays/langue qui sont disponibles pour l’Application sur la page d’accueil inscription/connexion.
  L’Utilisateur résident dans les DOM pourra sélectionner son département pour profiter d’une expérience plus personnalisée.
• Applications tierces :L’accès et l’utilisation de ces applications tierces sont soumis à des conditions générales d’utilisation que l’Utilisateur est amené à lire et accepter lors de leur téléchargement. La connexion et l’accès à ces applications impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’Utilisateur des dispositions desdites conditions générales d’utilisation. En tout état de cause Automobiles Citroën n'est pas responsable du contenu des applications tierces.

4 ° DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’Application est destinée à l’information personnelle des Utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit d’Automobiles Citroën.
Automobiles Citroën et ses fournisseurs restent seuls titulaires de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à l’Application.
Automobiles Citroën avise les Utilisateurs que de nombreux éléments de l’Application :
• sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques... ;
• et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles;
• sont protégés par les lois sur les marques - celles-ci incluent : la marque « Citroën», la marque constituée du logo « Citroën », ainsi que les marques de nos partenaires ou des fournisseurs de contenu ; et
• sont protégés par les lois sur les brevets et les modèles d'utilité

Les éléments ainsi protégés nous appartiennent, à nos filiales et/ou à des tiers qui nous ont autorisés à les utiliser. En conséquence, à l'exception de l'utilisation normale telle qu'envisagée par la présente Licence d'Application (et toute utilisation ou opération prévue par la loi) : toute reproduction, représentation, adaptation, modification, incorporation, traduction ou commercialisation, en tout ou partie, par tout procédé, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.), de tout ou partie de l'Application, est interdite.
Si vous souhaitez entreprendre toute autre utilisation licite qui, selon vous, n'est pas référencée dans cette licence d'application, veuillez nous consulter au préalable pour vérifier qu'une telle utilisation est expressément autorisée, afin d'éviter le risque que vous encouriez une responsabilité envers nous pour une utilisation potentiellement interdite.
La société Automobiles CITROËN et ses fournisseurs concernés conservent à tout moment la propriété de tous les droits, titres et intérêts de propriété intellectuelle et industrielle concernant l'Application MyCitroën et les Applications associées pour la fourniture des Services. Tous les outils MyCitroën et l'interface de programmation d'applications associée sont la propriété exclusive de $Company. Par conséquent, il est strictement interdit de les décompiler, désassembler, modifier, adapter ou tester sans l'autorisation écrite préalable de la société Automobiles CITROËN. La société Automobiles CITROËN peut, à sa seule discrétion, fournir une telle autorisation et imposer des conditions raisonnables à une telle utilisation de l'application MyCitroën et des applications associées, ou proposer de fournir des alternatives pour protéger les droits de propriété de la société Automobiles CITROËN sur celles-ci. L'utilisateur est responsable de tout dommage causé à la société Automobiles CITROËN ou à d'autres utilisateurs de la société Automobiles CITROËN causés par la décompilation, le désassemblage, la modification, l'adaptation et/ou le test d'application MyCitroën et les applications associées. En aucun cas, l'utilisateur ne peut fournir ou divulguer à des tiers des informations obtenues en vertu de la présente section ou utiliser ces informations dans le développement, la production ou la commercialisation d'un programme informatique ou d'une application sensiblement similaire à l'application MyCitroën et aux applications associées. Aucune licence ni aucun droit n'est accordé en vertu des présentes, que ce soit de manière expresse, implicite ou autre, en ce qui concerne les informations obtenues en vertu de la présente section. L'utilisateur ne doit pas utiliser ou autoriser l'utilisation de l'application MyCitroën et des applications connexes à des fins autres que les utilisations envisagées dans les présentes.

5° DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

La déclaration de confidentialité traitant de la gestion des données personnelles est disponible à ici: https://ac-mym.servicesgp.mpsa.com/webview/gdpr/privacy?culture=fr-FR et la politique de gestion des cookies est disponible à https://ac-mym.servicesgp.mpsa.com/webview/gdpr/cookies?culture=fr-FR

6° SECURITE

Pour des raisons de sécurité, il est recommandé d’utiliser l’Application lorsque le Véhicule est à l’arrêt.
La remontée des informations s’effectue à la coupure du contact du Véhicule.
L'Utilisateur s'engage, dans l'usage qu'il fait de l’Application, à ne procéder à aucune manipulation susceptible d'entraîner des virus et des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre qui pourrait affecter le fonctionnement de l’Application ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire de l’Application.
L'usage qui est fait par l’Utilisateur de l’Application ou de tout serveur ou service accessible par l'intermédiaire de l’Application doit respecter la législation et réglementation en vigueur ainsi que les droits des tiers, et ne devra pas porter préjudice à l'image d’Automobiles Citroën à quelque titre et sous quelque forme que ce soit.

7° RESPONSABILITE

L'Utilisateur utilise l’Application sous sa seule et entière responsabilité. Automobiles Citroën et ses filiales ne pourront être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de l’Application ou des autres applications installées sur le Smartphone de l’Utilisateur.
L’Utilisateur est responsable de l’utilisation de l’Application et assumera de ce fait seul l’entière responsabilité de toute atteinte éventuelle aux droits de tiers, et notamment, sans que cette indication soit limitative, de toute atteinte aux libertés ou à l’intimité de la vie privée, qui pourrait résulter de l’utilisation de l’Application par lui-même ou les autres utilisateurs du Véhicule.
Automobiles Citroën ne supportera aucune responsabilité en cas d’utilisation contraire aux lois applicables, de mauvaise utilisation ou d’utilisation détournée par l’Utilisateur ou tous tiers, de l’Application ou des informations reçues au moyen de l’Application.
De même, la responsabilité d’Automobiles Citroën ne pourra être engagée en cas d’interruption des réseaux de communication permettant d’accéder à l’Application, d’indisponibilité totale ou partielle de l’Application résultant notamment de l’opérateur de télécommunications, en cas d’erreur de transmission ou de problèmes liés à la sécurité des transmissions, en cas de défaillance du Smartphone ou de ligne téléphonique de l’Utilisateur.

8° SUSPENSION OU INTERRUPTION DE L'ACCES A L’APPLICATION

Automobiles Citroën pourra suspendre à tout moment, temporairement ou non, l'accès de l'Utilisateur à l’Application en cas : de violation des Conditions Générales d’Utilisation par l'Utilisateur, sans préjudice de tous autres droits et actions au profit d’Automobiles Citroën de problèmes techniques liés à l'infrastructure mise en place pour le fonctionnement de l’Application, ou de maintenance de l’Application.

9° MISE A JOUR DES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Automobiles Citroën se réserve le droit de modifier et/ou de mettre à jour les présentes Conditions Générales d’Utilisation et pourra proposer des évolutions de l’Application.
L’accès à ces évolutions pourra éventuellement être subordonné à l’acceptation expresse d’une nouvelle version des Conditions Générales d’Utilisation.

10° DROIT APPLICABLE

Les Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit Français.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation, le choix de la juridiction compétente se fera selon les règles du droit commun Français.

11° LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

En cas de litige entre les parties, celles-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable. A défaut d’accord amiable, l’Utilisateur est informé conformément à l’article L.211-3 du code de la consommation, qu’avant de saisir éventuellement les tribunaux judiciaires compétents et à la suite d’une réclamation écrite auprès de PSA, il a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir Médiation CMFM en s’adressant à lui par courrier à l’adresse suivante : Médiation Cmfm, 21 rue des Malmaisons - 75013 Paris ou sur le site internet www.mediationcmfm.fr.
L’Utilisateur reste libre d’accepter ou de refuser le recours à la médiation et, en cas de recours à la médiation, chaque partie est libre d’accepter ou de refuser la solution proposée par le médiateur.
A défaut d’accord amiable, de recours à la médiation ou d’acceptation par les parties de la solution proposée par le médiateur, le litige sera porté devant le tribunal selon les règles du droit commun. »

12° AUTRES DISPOSITIONS IMPORTANTES

Nous sommes susceptibles de transférer ce contrat à une autre partie. Nous sommes susceptibles de transférer nos droits et obligations découlant de la licence de l’application à une autre organisation ; toutefois, ce transfert ne saurait affecter vos droits ou nos obligations envers vous. Nous vous informerons préalablement de ce transfert par le biais d'une information générale sur notre site Internet, dans l’application, ou par e-mail. Si vous n’êtes pas satisfait du transfert envisagé, vous pouvez mettre fin au contrat à tout moment avant le transfert en nous adressant un courrier postal ou électronique aux coordonnées de contact indiquées à la section 2 ci-dessus.

Vous n’êtes pas autorisé à transférer vos droits à un tiers. Nous fournissons l’application pour votre seul usage personnel ; par conséquent, vous ne pouvez transférer la licence d’application à quiconque. Comme vous le savez, l’application vous est fournie gratuitement ; si vous ne souhaitez plus l'utiliser, il vous suffit donc de la supprimer de tous vos smartphones pour mettre fin au contrat formé entre nous, tel que mentionné à la section 11.3 ci-dessus.

Ce contrat ne confère aucun droit à des tiers. Ce contrat est formé entre vous et nous. Personne d’autre ne dispose d’un quelconque droit de faire appliquer ses dispositions.
En cas de retard dans l’application de ce contrat, nous nous réservons le droit de le faire appliquer ultérieurement. Si nous n’insistons pas immédiatement pour que vous vous conformiez aux présentes conditions d'utilisation, ou si nous tardons à prendre des mesures à votre encontre suite à une violation de ce contrat, cela ne saurait signifier que nous acceptons vos agissements ni nous empêcher de prendre par la suite des mesures à votre encontre.
Droit applicable au contrat et compétence juridictionnelle. Les présentes conditions sont régies par le droit allemand et toute action relative à l'application peut être portée devant les tribunaux du domicile de la personne qui y a souscrit. Ces tribunaux bénéficient d’une compétence exclusive pour régler tout litige ou plainte (y compris tout litige ou plainte de nature extra-contractuelle) portant sur les présentes conditions d'utilisation, leur objet ou leur formation.